SniTsolar, SAS immatriculée au RCS de Bernay sous le numéro 901781906, dont le siège social est situé 551 rue des essarts, 27520 Grand Bourgtheroulde, représentée par son Président, Monsieur Jérôme BENEDETTI.
La société, IONOS SARL (7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, 431 303 775 RCS Sarreguemines, tél. : 0970 808 911, info@IONOS.fr
Toute personne qui visite le Site SniTsolar est invitée à lire attentivement les Conditions Générales d’Utilisation (ci-après CGU) de ce site.
SniTsolar se réserve le droit de modifier et de mettre à jour le contenu du Site et les CGU présentes. Ces modifications et mises à jour sont d’application immédiate. Il appartient au visiteur du Site de consulter régulièrement la présente page.
La marque SniTsolar est une marque déposée. Sa reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable et écrite est interdite.
SniTsolar est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle sur le Site et l’ensemble de son Contenu.
Le Visiteur n’est pas autorisé notamment à reproduire, traduire, adapter, représenter, extraire, à des fins commerciales ou non sous quelque forme que ce soit tout ou partie du Contenu du Site.
Réalisation et développement du site web : IONOS SARL
Les informations mentionnées sur nos pages ainsi que les photographies sont purement informatives. Seuls les devis individualisés sont engageants. SniTsolar s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le Site
SniTsolar n’est responsable que des données créées par ses soins et dont il est titulaire.
SniTsolar exclut toute responsabilité à quelque titre ou fondement juridique que ce soit pour toutes sortes de dommages indirects prévisibles ou imprévisibles étant la conséquence de l’utilisation du Site ou d’informations contenues sur le Site.
Malgré les moyens de protection mis en œuvre, SnitSolar n’est en aucun cas responsable des dommages qui pourraient résulter soit de l’intrusion par des tiers de données ou de programmes préjudiciables tels que des virus.
Le Site contient des liens hypertextes redirigeant le visiteur vers des sites tiers. SniTsolar ne contrôle pas ces sites et leurs contenus.
En tant que visiteur, il vous appartient de décider ou de non d’activer ces privilèges et de poursuivre votre navigation. En conséquence, Snitsolar décline toute responsabilité quant à ces sites, ainsi qu’aux dommages pouvant résulter de la consultation des informations qui s’y trouvent.
Les consommateurs, à savoir les personnes physiques qui agissent à titre privé, à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de leur activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, sont informés de la possibilité offerte par l’article L. 612- 1 du Code de la consommation, en cas de litige avec la société SniTsolar , d’avoir recours à un médiateur : https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Recourir-a-la-mediation-ou-a-la-conciliation .
La saisine du médiateur ne peut intervenir qu’après avoir tenté au préalable de résoudre le litige directement auprès de la Société SniTsolar par une réclamation écrite.
Tout différend lié à la validité, l’interprétation et/ou de l’exécution de ces CGU sera soumis à la compétence des tribunaux de droit commun.